Arrêté du 25 mars 2011

Article 8

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 8

L'échelon central mentionné au 1° de l'article 6 (Aide internationale du service interarmées des munitions) du présent arrêté est composé :
1° Du bureau pilotage ;
2° De la division technique ;
3° De la division ressources ;
4° De la division maîtrise des risques ;
5° Du bureau emploi opérationnel.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé1 janvier 2020

Créé le 28 mars 2011 · Abrogé le 1 janvier 2020

L'échelon central mentionné au 1° de l'article 6 (Aide internationale du service interarmées des munitions) du présent arrêté est composé :
1° Du bureau pilotage ;
2° De la division technique ;
3° De la division ressources ;
4° De la division maîtrise des risques ;
5° Du bureau emploi opérationnel.

Historique des versions

En vigueur du lundi 28 mars 2011 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance