Article 1
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Remplacement de l'annexe
L'annexe visée à l'article 1er de l'arrêté du 17 août 2022 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
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Le ministre de l'intérieur et des outre-mer,
Vu le code de la sécurité intérieure, notamment ses articles L. 725-1, L. 725-3, R. 725-1 à R. 725-11 et R. 765-2 ;
Vu les arrêtés du 27 février 2017 relatifs aux agréments des associations de sécurité civile dénommés respectivement « A », « B », « C » et « D » ;
Vu l'arrêté du 20 mai 2021 portant renouvellement d'agrément national de sécurité civile pour l'Association nationale des premiers secours ;
Vu l'arrêté du 17 août 2022 modifiant l'agrément national de sécurité civile pour l'Association nationale des premiers secours ;
Vu la demande de modification d'agrément de l'Association nationale des premiers secours du 2 mai 2023 concernant les Bouches-du-Rhône, la Charente-Maritime, la Côte-d'Or, le Finistère, le Loiret, la Manche et le Var ;
Vu les avis des préfectures concernées,
Arrête :
L'annexe visée à l'article 1er de l'arrêté du 17 août 2022 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
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Le directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 25 juillet 2023.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur des services d'incendie et des acteurs du secours,
B. Vidot