Arrêté du 25 janvier 2008

Article 9

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Article 9

Le directeur du centre d'essais en vol est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 8 février 2008

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Rôle du directeur dans l'exécution d'un arrêté aéronautique

Résumé. Le directeur du centre d'essais en vol est responsable de la mise en œuvre de l'arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

Le directeur du centre d'essais en vol est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le vendredi 8 février 2008

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