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Modification des missions du STEMO de Pantin
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des informations sur un service territorial éducatifArrêté du 25 mars 2013Art. 2 : Composition du service territorial éducatif de Pierrefitte-sur-Seine
→ Version 2 : Modification de la composition du service territorial éducatifArrêté du 25 mars 2013Art. 3 : Rôle du service territorial éducatif de milieu ouvert à Pantin
→ Version 2 : Réforme des missions du service territorial éducatif
- Arrêté du 25 mars 2013Art. 1, Art. 2, Art. 3