Article 1
Le plan-masse annexé à l'arrêté du 12 avril 2016 modifié susvisé est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (1).
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JORF n°0049 du 27 février 2019
Arrêté du 25 février 2019
Le ministre de l'intérieur,
Vu le code du sport, notamment ses articles R. 331-21, R. 331-35 à R. 331-44 et A. 331-21-3 ;
Vu l'arrêté du 12 mai 2016 modifié portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche ;
Vu la demande de modification de l'arrêté d'homologation formulée le 14 décembre 2018 par le président de l'automobile club de l'ouest ;
Vu l'avis favorable de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse en date du 5 février 2019 ;
Vu le plan-masse certifié conforme le 13 février 2019 par le rapporteur technique de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse ;
Vu la transmission du préfet de la Sarthe en date du 14 février 2019 ;
Vu le constat de réalisation des travaux établi le 18 février 2019 par le rapporteur technique de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse,
Arrête :
Article 2
Le préfet de la Sarthe est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 25 février 2019.
Pour le ministre et par délégation :
Le délégué à la sécurité routière,
E. Barbe
(1) Ce plan-masse peut être consulté au ministère de l'intérieur (délégation à la sécurité routière, sous-direction de la protection des usagers de la route, bureau de la législation et de la réglementation), 18-20, rue des Pyrénées, 75020 Paris, ainsi qu'à la préfecture de la Sarthe, place Aristide-Briand, 72041 Le Mans Cedex 9.