Arrêté du 25 avril 2014

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1 février 2002

Sct. Chapitre III : Dispositions applicables à l'élevage en cages non aménagées à Mayotte., Art. 5

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1 février 2002

Art. 6, Art. 7

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1 février 2002

Art. 8

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles d'élevage des poules pondeuses à Mayotte

Résumé. Les règles pour l'élevage des poules pondeuses à Mayotte sont modifiées, notamment en ce qui concerne la surface disponible par poule et les conditions de mise en marché des œufs.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1 février 2002Sct. Chapitre III : Dispositions applicables à l'élevage en cages non aménagées à Mayotte.Arrêté du 1 février 2002Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 1 février 2002
Sct. Chapitre III : Dispositions applicables à l'élevage en cages non aménagées à Mayotte., Art. 5

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1 février 2002Art. 8 → Version 2
- Arrêté du 1 février 2002
Art. 8

Historique des versions

Source : Légifrance