Arrêté du 25 avril 1995

Article Annexes

Abrogé31 décembre 2013

Créé le 2 mai 1995 · En vigueur du 5 mars 2011 au 30 décembre 2013

Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche du 17 mars 2011, mis en ligne sur les sites www.education.gouv.fr. et www.enseignementsup-.recherche.gouv.fr. Le présent arrêté et son annexe seront mis en ligne sur les sites www.education.gouv.fr. et www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 31 décembre 2013

Abrogé parArrêté du 31 juillet 2012art. 11 (V)

En vigueur du samedi 5 mars 2011 au lundi 30 décembre 2013

Modifié parArrêté du 14 février 2011art. 2 (V)Arrêté du 14 février 2011art. 3 (V)

En vigueur du mercredi 13 janvier 2010 au vendredi 4 mars 2011

Modifié parArrêté du 8 décembre 2009art. 1

Le présent arrêté et ses annexessont consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale etdu ministèrede l'enseignement supérieur etde la recherche du 28 janvier 2010 mis en ligne surles sites www.education.gouv.fr et www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.

En vigueur du mardi 2 mai 1995 au mardi 12 janvier 2010

Le présent arrêté et la liste des épreuves figurant en annexe II sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 25 mai 1995, vendu au prix de 12,50 F, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.