JORF n°0200 du 29 août 2025

Arrêté du 25 août 2025

La ministre de la culture,

Vu le décret n° 87-389 du 15 juin 1987 modifié relatif à l'organisation des services d'administration centrale ;

Vu le décret n° 2009-1393 du 11 novembre 2009 modifié relatif aux missions et à l'organisation de l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication, notamment son article 5 ;

Vu l'arrêté du 31 décembre 2020 relatif aux missions et à l'organisation de la direction générale des médias et des industries culturelles ;

Vu l'avis du comité social d'administration centrale du ministère de la culture en date du 18 juillet 2025,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’arrêté du 31 décèmbre

Résumé Le texte officiel du 31 décembre 2020 est modifié selon les règles énoncées dans les articles 2 et 3.
Mots-clés : Arrêtés Modifications législatives Journal officiel

L'arrêté du 31 décembre 2020 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 et 3 du présent arrêté.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’article 2 de l’arrêté du 31 décembre 2020

Résumé Cette décision change ce qui était écrit dans l’article 2 d’un arrêté antérieur.
Mots-clés : Droit administratif Modifications législatives Arrêtés

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 décembre 2020 > > Art. 2 > >

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Article 3

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Modification d'un décret

Résumé L'arrêté modifie le texte déjà présent dans un autre décret.
Mots-clés : décret modification

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 décembre 2020 > > Art. 3 > >

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Entrée en Vigueur

Résumé Le texte entre effet dès le premier septembre 2025.
Mots-clés : entrée vigueur arrêtés

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er septembre 2025.

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution par la DGMC

Résumé La directrice générale des médias doit appliquer cet arrêté et le publier dans le journal officiel.
Mots-clés : Administration Médias Législation

La directrice générale des médias et des industries culturelles est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 25 août 2025.

Rachida Dati