Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Aborogation d'un décret sur l'appellation d'origine contrôlée "Savoie" ou "Vin de Savoie"
Résumé Le décret de 2015 sur le vin de Savoie n'est plus valable.
Le décret n° 2015-1135 du 11 septembre 2015 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Savoie » ou « Vin de Savoie » est abrogé.
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