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Arrêté du 25 août 2021

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- DÉCRET n°2015-1135 du 11 septembre 2015

Art. 1, Art. 3, Art. 4, Art. 5

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Abrogation de plusieurs articles du décret sur l'appellation d'origine contrôlée 'Savoie' ou 'Vin de Savoie'

Résumé. Le décret abroge plusieurs articles d'un précédent décret de 2015 concernant l'appellation d'origine contrôlée 'Savoie' ou 'Vin de Savoie'.

A abrogé les dispositions suivantes :

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