Arrêté du 24 septembre 2021

Chapitre II : MESURES DE COORDINATION

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles pour les clubs de jeux

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour les clubs de jeux et sera publié officiellement.
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Modification et abrogation de règles pour les clubs de jeux

Résumé. L'arrêté modifie et abroge des articles d'un arrêté précédent pour adapter les règles applicables aux clubs de jeux.

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 6 octobre 2021

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

En vigueur depuis le mercredi 6 octobre 2021

Chapitre II : MESURES DE COORDINATION
Article 20
Article 21