ARRÊTÉ du 24 septembre 2014

Article 2

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Article 2

Pour les sessions 2015 et 2016 de l'examen, l'annexe de l'arrêté du 6 décembre 2012 susvisé (Expérimentation d'un cours de sport supplémentaire en bac techno agronomie) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 8 octobre 2014

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Modification des règles d'examen pour 2015-2016

Résumé. Un nouvel arrêté remplace les règles de l'examen pour les années 2015 et 2016.

Pour les sessions 2015 et 2016 de l'examen, l'annexe de l'arrêté du 6 décembre 2012 susvisé (Expérimentation d'un cours de sport supplémentaire en bac techno agronomie) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le mercredi 8 octobre 2014

Source : Légifrance