En vigueur depuis le 8 octobre 2014
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles d'examen pour 2015-2016
Pour les sessions 2015 et 2016 de l'examen, l'annexe de l'arrêté du 6 décembre 2012 susvisé (Expérimentation d'un cours de sport supplémentaire en bac techno agronomie) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.