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Suppression de la spécialité « cultures marines »
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 décembre 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
ARRÊTÉ du 24 octobre 2014
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 décembre 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 décembre 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
Source : Légifrance
Arrêté du 22 décembre 2009 (Ab)
Création d'un brevet d'études professionnelles maritimes
Arrêté du 22 décembre 2009 · art. 1 (Ab)
'Cultures Marines': Références pour le Brevet d'Études Professionnelles Maritimes
Arrêté du 22 décembre 2009 · art. 2 (Ab)
Structure de l'examen du brevet d'études professionnelles maritimes en cultures marines
Arrêté du 22 décembre 2009 · art. 3 (Ab)
Dispense d'épreuves pour certains candidats au BEP
Arrêté du 22 décembre 2009 · art. 6 (Ab)
Nouvel examen pour le brevet de cultures marines
Arrêté du 22 décembre 2009 · art. 7 (Ab)
Disparition d'un diplôme maritime
Arrêté du 22 décembre 2009 · art. 8 (Ab)
Exécution d'un arrêté par les directeurs de ministères
Arrêté du 22 décembre 2009 · art. 9 (Ab)
Conditions pour obtenir le brevet d'études professionnelles maritimes
Arrêté du 22 décembre 2009 · art. 4 (Ab)
Conservation des notes d'examen
Arrêté du 22 décembre 2009 · art. 5 (Ab)