Abrogé par ARRÊTÉ du 24 octobre 2014 - art. 9
Créé le 5 avril 2010 · Abrogé le 8 novembre 2014
L'arrêté du 25 juillet 1997 modifié portant création d'un brevet d'études professionnelles maritimes de cultures marines est abrogé à l'issue de la dernière session qui aura lieu en 2010.