Abrogé par ARRÊTÉ du 24 octobre 2014 - art. 9
Créé le 5 avril 2010
Les référentiels d'activités professionnelles et de certification de la spécialité « cultures marines » de brevet d'études professionnelles maritimes figurent en annexe I (1).
Abrogé depuis le samedi 8 novembre 2014
Abrogé parARRÊTÉ du 24 octobre 2014art. 9
En vigueur du lundi 5 avril 2010 au vendredi 7 novembre 2014
Les référentiels d'activités professionnelles et de certification de la spécialité « cultures marines » de brevet d'études professionnelles maritimes figurent en annexe I (1).