ARRÊTÉ du 24 octobre 2014

Article 9

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Article 9

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1 octobre 1991

Art. 1, Art. 2, Art. 3

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Suppression de la formation d'adaptation à l'emploi des adjoints des cadres hospitaliers

Résumé. L'arrêté du 24 octobre 2014 supprime les règles sur la formation des adjoints des cadres hospitaliers.

A abrogé les dispositions suivantes :

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