Section précédente
TITRE Ier
GÉNÉRALITÉS
1 — 6
Section parente
Arrêté du 24 octobre 2003
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Chapitre Ier
Prescriptions pour tous les essais
7 — 11
Chapitre Ier : Prescriptions pour tous les essais
Chapitre II : Prescriptions pour les essais comparatifs des matériels de reproduction
Chapitre III : Prescriptions pour l'évaluation génétique des constituants des matériels de base