Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des taux d'indemnité pour les professeurs chefs de travaux
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 août 2002Art. 1, Art. 2, Art. 3
ARRÊTÉ du 24 novembre 2015
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 août 2002
Art. 1, Art. 2, Art. 3
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 août 2002Art. 1, Art. 2, Art. 3
Source : Légifrance
Arrêté du 20 août 2002 (Ab)
Abrogation d'un arrêté sur les indemnités des chefs de travaux
Arrêté du 20 août 2002 · art. 2 (Ab)
Indemnités des professeurs chefs de travaux
Arrêté du 20 août 2002 · art. 1 (Ab)
Nouveaux taux d'indemnité pour les professeurs chefs de travaux
Arrêté du 20 août 2002 · art. 3 (Ab)