Abrogé par ARRÊTÉ du 24 novembre 2015 - art. 2
Créé le 1 septembre 2002 · Abrogé le 1 septembre 2015
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Abrogation d'un arrêté sur les indemnités des chefs de travaux
L'arrêté du 1er mars 2000 fixant les taux de l'indemnité de responsabilité créée en faveur des personnels enseignants exerçant des fonctions de chef de travaux est abrogé.