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Arrêté du 24 mars 2021

modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Autorisation d'un nouveau médicament pour la dermatite atopique

Résumé. Un nouvel arrêté autorise l'utilisation d'un médicament, l'Olumiant, pour traiter une forme grave de dermatite atopique chez les adultes.

Le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5123-2 (Conditions d'achat des médicaments par les collectivités publiques), L. 5123-3 (Liste des médicaments agréés proposée par une commission) et D. 5123-4 (Rôle de la commission de la transparence dans l'agrément des médicaments) ;

Vu le code de la sécurité sociale ;

Vu le code général des impôts, notamment son article 281 octies (Taux réduit de TVA pour certains médicaments et produits pharmaceutiques) ;

Vu l'avis de la commission de la transparence,

Arrêtent :

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Modification de la liste des spécialités pharmaceutiques agréées

Résumé. Les médicaments pour les collectivités et services publics ont été révisés.

La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.

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Publication de l'arrêté et de ses annexes

Résumé. Cet arrêté et ses annexes seront publiés dans le Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié ainsi que ses annexes au Journal officiel de la République française.

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Autorisation d'un nouveau médicament pour la dermatite atopique

Résumé. Un nouveau médicament, l'Olumiant, est maintenant autorisé pour traiter une forme grave de dermatite atopique chez les adultes.

Fait le 24 mars 2021.

Le ministre des solidarités et de la santé,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur du financement du système de soins,

N. Labrune

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

H. Monasse

Le ministre de l'économie, des finances et de la relance,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur du financement du système de soins,

N. Labrune

Arrêté du 24 mars 2021
Article 1
Article 2
Annexe