Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 28 janvier
Résumé. L'arrêté du 28 janvier 2011 est modifié par l'arrêté du 24 mai 2013.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 janvier 2011Art. 3 : Liste des emplois de conseiller d'administration de la défense
→ Version 9
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- Arrêté du 28 janvier 2011Art. 3