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Annexes

Annexe I — Annexe III

JORF n°0163 du 16 juillet 2025

Arrêté du 24 juin 2025

Le ministre d'État, ministre des outre-mer, et le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 à D. 643-35-1 ;

Vu l'arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière »,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement d’une annexe

Résumé L’annexe I du décret de décembre 2023 est remplacée par la nouvelle annexe I du décret de juin 2025.
Mots-clés : décret annexes mise à jour

Les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé relatives à la présentation du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.

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Article 2

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Modification de l'annexe III d’un arrêté antérieur

Résumé Cet arrêté remplace ou ajuste des règles qui figuraient dans l’annexe III d’un décret du 14 décembre 2023.
Mots-clés : Droit administratif Arrêtés Modifications législatives

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 14 décembre 2023 > > Art. Annexe III > >

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Article 3

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Remplacement des règles d’évaluation

Résumé Les anciennes règles d’évaluation du diplôme sont remplacées par de nouvelles directives.
Mots-clés : Référentiel Évaluation Arrêté

Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé relatives au référentiel d'évaluation sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.

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Article 4

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Modification de la annexe V

Résumé L’arrêté indique qu’il modifie certaines règles contenues dans la annexe V d’un décret antérieur.
Mots-clés : Droit administratif Modifications législatives

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 14 décembre 2023 > > Art. Annexe V > >

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Article 5

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Modification des tableaux de correspondances

Résumé Les tableaux de correspondance d’épreuve d’un diplôme précédent sont remplaçés dans un nouvel arrêté.
Mots-clés : Éducation

Les dispositions de l'annexe VI de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé relatives aux tableaux de correspondance entre épreuves ou unités de l'ancien et du nouveau diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.

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Article 6

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Résumé
Mots-clés : Arrêté Modification législative

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 14 décembre 2023 > > Art. 6 > >

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Article 7

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Entrée en vigueur des dispositions

Résumé Les règles de l'arrêté deviennent effectives à partir de la session d'examen 2026.
Mots-clés : entrée en vigueur session d'examen arrêté

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2026.

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Article 8

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexes

Fait le 24 juin 2025.

Le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice Stratégie et qualité des formations,

M. Pochard

Le ministre d'État, ministre des outre-mer,

Pour le ministre et par délégation :

Le préfet, directeur général des outre-mer,

O. Jacob