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Arrêté du 24 juin 2025

modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière »

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Modification des règles d'évaluation du brevet de technicien supérieur

Résumé. Un arrêté modifie les règles d'évaluation et les annexes d'un diplôme pour l'adapter aux nouvelles directives, avec application à partir de la session d'examen 2026.

Le ministre d'État, ministre des outre-mer, et le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 (Le brevet de technicien supérieur (BTS)) à D. 643-35-1 (Accords pour faciliter la poursuite d'études après un BTS) ;

Vu l'arrêté du 14 décembre 2023 (Nouveau BTS en Photonique : Règles et Modalités) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière »,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 17 juillet 2025

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Remplacement d’une annexe

Résumé. L’annexe I du décret de décembre 2023 est remplacée par la nouvelle annexe I du décret de juin 2025.

Les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé (Nouveau BTS en Photonique : Règles et Modalités) relatives à la présentation du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.

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Modification de l'annexe III de l'arrêté du 14 décembre

Résumé. L'arrêté du 24 juin 2025 modifie l'annexe III de l'arrêté du 14 décembre 2023.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 17 juillet 2025

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Remplacement des règles d’évaluation

Résumé. Les anciennes règles d’évaluation du diplôme sont remplacées par de nouvelles directives.

Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé (Nouveau BTS en Photonique : Règles et Modalités) relatives au référentiel d'évaluation sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.

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Modification de l'annexe V de l'arrêté du 14 décembre

Résumé. L'arrêté du 24 juin 2025 modifie l'annexe V de l'arrêté du 14 décembre 2023.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 14 décembre 2023Art. Annexe V → Version 2
- Arrêté du 14 décembre 2023
Art. Annexe V

En vigueur depuis le 17 juillet 2025

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Modification des tableaux de correspondances

Résumé. Les tableaux de correspondance d’épreuve d’un diplôme précédent sont remplaçés dans un nouvel arrêté.

Les dispositions de l'annexe VI de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé (Nouveau BTS en Photonique : Règles et Modalités) relatives aux tableaux de correspondance entre épreuves ou unités de l'ancien et du nouveau diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.

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Extension de l'application d'un arrêté à des territoires d'outre-mer

Résumé. L'arrêté s'applique désormais dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 17 juillet 2025

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Entrée en vigueur des dispositions

Résumé. Les règles de l'arrêté deviennent effectives à partir de la session d'examen 2026.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2026.

En vigueur depuis le 17 juillet 2025

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté prévoit la publication d'un texte officiel dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 24 juin 2025.

Le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice Stratégie et qualité des formations,

M. Pochard

Le ministre d'État, ministre des outre-mer,

Pour le ministre et par délégation :

Le préfet, directeur général des outre-mer,

O. Jacob

En vigueur depuis le jeudi 17 juillet 2025

Arrêté du 24 juin 2025
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Annexes