En vigueur depuis le 17 juillet 2025
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des tableaux de correspondances
Les dispositions de l'annexe VI de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé (Nouveau BTS en Photonique : Règles et Modalités) relatives aux tableaux de correspondance entre épreuves ou unités de l'ancien et du nouveau diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.