Arrêté du 24 juin 2025

Article 5

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Article 5

Les dispositions de l'annexe VI de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé (Nouveau BTS en Photonique : Règles et Modalités) relatives aux tableaux de correspondance entre épreuves ou unités de l'ancien et du nouveau diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 17 juillet 2025

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Modification des tableaux de correspondances

Résumé. Les tableaux de correspondance d’épreuve d’un diplôme précédent sont remplaçés dans un nouvel arrêté.

Les dispositions de l'annexe VI de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé (Nouveau BTS en Photonique : Règles et Modalités) relatives aux tableaux de correspondance entre épreuves ou unités de l'ancien et du nouveau diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 17 juillet 2025

Source : Légifrance