Arrêté du 24 juin 2025

Article 1

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Article 1

Les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé (Nouveau BTS en Photonique : Règles et Modalités) relatives à la présentation du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 17 juillet 2025

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Remplacement d’une annexe

Résumé. L’annexe I du décret de décembre 2023 est remplacée par la nouvelle annexe I du décret de juin 2025.

Les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé (Nouveau BTS en Photonique : Règles et Modalités) relatives à la présentation du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 17 juillet 2025

Source : Légifrance