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Modification des modalités de contrôle des chaudières
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 2 octobre 2009Art.
- Arrêté du 2 octobre 2009Art. 2, Art. null
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Arrêté du 24 juillet 2020
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 octobre 2009
Art. 2, Art. null
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 octobre 2009Art. 2, Art. null
modifie
Source : Légifrance
Modification des obligations d'entretien des chaudières
Arrêté du 24 juillet 2020 · art. 2
Modification des compétences pour la certification environnementale
Arrêté du 24 juillet 2020 · art. 3
Entrée en vigueur d'un arrêté
Arrêté du 24 juillet 2020 · art. 4
Contrôle de l'efficacité énergétique des chaudières
Arrêté du 2 octobre 2009 · art. (M)
Contrôle énergétique et pollution : organisme certifié requis
Arrêté du 2 octobre 2009 · art. 2 (V)
Contrôle périodique des chaudières
Code de l'environnement · art. R224-32