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Arrêté du 24 juillet 2008

modifiant l'arrêté du 10 août 2005 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités

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La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment son article 4 (Admission et formation dans les instituts universitaires de technologie) ;

Vu l'arrêté du 3 août 2005 modifié relatif au diplôme universitaire de technologie dans l'espace européen de l'enseignement supérieur ;

Vu l'arrêté du 10 août 2005 modifié relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités ;

Vu l'avis de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie ;

Vu l'avis des commissions pédagogiques nationales des spécialités concernées ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 21 juillet 2008,

Arrête :

En vigueur depuis le 8 septembre 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des études pour le DUT

Résumé. L'arrêté du 24 juillet 2008 organise les études pour le DUT dans six spécialités, en suivant des programmes nationaux.

L'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie est fixée conformément aux programmes pédagogiques nationaux (1) annexés au présent arrêté pour les spécialités suivantes :
― génie biologique ;
― génie civil ;
― génie du conditionnement et de l'emballage ;
― génie électrique et informatique industrielle ;
― réseaux et télécommunications ;
― science et génie des matériaux.

En vigueur depuis le 8 septembre 2008

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Entrée en vigueur des nouvelles règles pour les BTS

Résumé. Les nouvelles règles pour les études en BTS démarrent à la rentrée 2008-2009.

Ces dispositions entrent en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2008-2009.

En vigueur depuis le 8 septembre 2008

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Rôle du directeur dans l'application d'un arrêté

Résumé. Un directeur est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les études universitaires.

Le directeur général de l'enseignement supérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 24 juillet 2008.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement supérieur,

B. Saint-Girons

(1) Les programmes pédagogiques nationaux (PPN) sont accessibles à l'adresse internet suivante : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/cid20276/programmes-pedagogiques-nationaux.html.

En vigueur depuis le lundi 8 septembre 2008

Arrêté du 24 juillet 2008
Article 1
Article 2
Article 3