Arrêté du 24 juillet 2008

Article 2

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Article 2

Ces dispositions entrent en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2008-2009.

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En vigueur depuis le 8 septembre 2008

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Entrée en vigueur des nouvelles règles pour les BTS

Résumé. Les nouvelles règles pour les études en BTS démarrent à la rentrée 2008-2009.

Ces dispositions entrent en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2008-2009.

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En vigueur depuis le lundi 8 septembre 2008

Source : Légifrance