Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des techniques d'analyse des médicaments psychoactifs
Résumé. La recherche de médicaments psychoactifs dans le sang pour évaluer la capacité de conduire est désormais effectuée à la demande du conducteur.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 septembre 2001Art. 13 → Version 2
- Arrêté du 5 septembre 2001Art. 13