Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions d'exécution des analyses toxicologiques
Résumé. Les analyses de toxicologie pour le code de la route doivent être réalisées par des professionnels qualifiés, comme des médecins ou des experts judiciaires.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 septembre 2001Art. 14 → Version 2
- Arrêté du 5 septembre 2001Art. 14