Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 18 mars 1999, modifié par les arrêtés du 19 juin 2000 et du 27 juin 2001, portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat général ;

Vu l'arrêté du 30 juillet 2002 fixant le programme de l'enseignement de l'histoire-géographie dans le cycle terminal des séries générales ;

Vu l'arrêté du 14 janvier 2004, modifié par l'arrêté du 14 décembre 2004, portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnées par le baccalauréat technologique de la série « sciences et technologies de la gestion (STG) » ;

Vu l'arrêté du 26 juillet 2005 fixant le programme de l'enseignement de l'histoire-géographie dans la classe de première de la série sciences et technologies de la gestion ;

Vu l'arrêté du 31 août 2006 fixant le programme de l'enseignement de l'histoire-géographie dans la classe terminale de la série sciences et technologies de la gestion ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 9 juillet 2007,

Arrête :

Fait à Paris, le 24 juillet 2007.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement scolaire,

J.-L. Nembrini

Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 6 septembre 2007, vendu au prix de 2,50 et disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.

Il est également consultable sur le site : http://www.education.gouv.fr/bo/default.htm.