Article 1
Le programme de l'enseignement de l'histoire-géographie dans le cycle terminal des séries économique et sociale et littéraire est fixé conformément à l'annexe 1 du présent arrêté.
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JORF du 7 août 2002
Arrêté du 30 juillet 2002
Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 311-2 ;
Vu le décret n° 90-179 du 23 février 1990 relatif au Conseil national des programmes ;
Vu l'arrêté du 18 mars 1999 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat général, modifié par les arrêtés des 19 juin 2000 et 27 juin 2001 ;
Vu l'avis du Conseil national des programmes du 25 juin 2002 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 27 juin 2002,
Arrête :
Article 2
Le programme de l'enseignement de l'histoire-géographie dans le cycle terminal de la série scientifique est fixé conformément à l'annexe 2 du présent arrêté.
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Article 3
Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 30 juillet 2002.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire,
J.-P. de Gaudemar
Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale et de la recherche du 29 août 2002, vendu au prix de 2,30 EUR et disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.