Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 311-2 (Règles et autonomie des établissements scolaires)Art. L.311-2Règles et autonomie des établissements scolairesLes règles sur les formations scolaires sont fixées par des textes officiels, et les écoles ont une certaine liberté pour organiser leurs cours., L. 335-1 (Rôle de l'enseignement technologique et professionnel)Art. L.335-1Rôle de l'enseignement technologique et professionnelL'enseignement technologique et professionnel aide les élèves à entrer dans la vie active et à continuer leurs études, tout en soutenant l'économie du pays., L. 335-4 (Changement de filière dans l'enseignement secondaire)Art. L.335-4Changement de filière dans l'enseignement secondaireLes élèves peuvent changer de filière entre l'enseignement général et technologique et les formations professionnelles grâce à des structures adaptées. et L. 336-1 (Objectif des formations technologiques du second degré)Art. L.336-1Objectif des formations technologiques du second degréLes formations technologiques au lycée préparent les élèves à des études supérieures ou à la vie active, avec un baccalauréat technologique comme diplôme final. ;
Vu le décret n° 92-57 du 17 janvier 1992 relatif à l'organisation des formations dans les lycées ;
Vu l'arrêté du 17 janvier 1992 relatif à l'organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole, modifié notamment par l'arrêté du 14 janvier 2004 ;
Vu l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié relatif aux voies d'orientation, modifié notamment par l'arrêté du 14 janvier 2004 ;
Vu l'arrêté du 14 janvier 2004 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique de la série sciences et technologies de la gestion (STG) ;
Vu l'avis des commissions professionnelles consultatives compétentes du 23 novembre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 1er décembre 2004,
Arrête :