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Arrêté du 24 janvier 2014

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 25 mai 1983 modifié portant modification au Catalogue des espèces et variétés de plantes cultivées (plantes à fibres et oléagineuses) ;

Vu les arrêtés modifiés du 18 juin 2002, du 1er juin 2007, du 13 septembre 2007, du 26 août 2008, du 24 août 2009, du 7 mars 2011 et du 7 août 2013 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section « colza et autres crucifères »,

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Colza oléagineux d'hiver Alexander. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
  Arizona. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
  Astronom. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
  Berliozz. NORDDEUTSCHE PFLANZENZUCHT (DE). NORDDEUTSCHE PFLANZENZUCHT (DE).
  DK Exalte. Monsanto Agriculture France SAS (FR), Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE). Monsanto SAS (FR).
  DK Exentiel. Monsanto Agriculture France SAS (FR). Monsanto SAS (FR).
  Fonzzi. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
  Manzzana. Serasem (FR). RAGT 2n (FR).
Radis fourrager Cannavaro. Carneau Frères SA (FR). Carneau Frères SA (FR).

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Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Colza oléagineux d'hiver Azimut. J. Joordens Zaadhandel B.V. (NL). RAGT 2n (FR).
  DK Exsor. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
  DK Exssence. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
  Gordon KWS. KWS France (FR). KWS Saat AG (DE).
  Hakor. SARL Adrien Momont et Fils (FR). SA A. Momont-Hennette et ses Fils (FR).
  Pantheon. Monsanto Agriculture France SAS (FR). Monsanto SAS (FR).
  Piccadilly. SARL Adrien Momont et Fils (FR). SA A. Momont-Hennette et ses Fils (FR).
  PT231. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
  Sirtaki CS. Caussade Semences SA (FR). Caussade Semences SA (FR).
  SY Alissa. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds GmbH (DE).
  SY Ardan. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds GmbH (DE).

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Article 3

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2014 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de colza oléagineux d'hiver cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), de la variété désignée ci-après :
Grizzly.

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Article 4

Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2014 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de colza oléagineux d'hiver cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), de la variété désignée ci-après :
ES Astrid.

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Article 5

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2013 les variétés désignées ci-après :
― colza oléagineux d'hiver : CSH 38, Gamin, Lewis, Palace, Remy, Rodeo.
― moutarde blanche : Caralba, Cariane.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2016.

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Article 6

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de colza oléagineux d'hiver cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à échéance du 31 décembre 2013 les variétés désignées ci-après :
Abaco, Askan, Boogie, CSZ 7211, Donati CS, Hacienda, Havane, Hokey, PR 44W59, Tractor, Tuxedo.

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Article 7

Sont radiées de l'annexe « Association variétales de colza » du Catalogue officiel des espèces et variétés de colza oléagineux d'hiver cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France, à la demande de l'obtenteur, les associations variétales suivantes :
Coklico, Colosse, Corigan, Cozak, Oliris.

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Article 8

Dans l'arrêté du 1er juin 2007 modifié susvisé, à l'article 1er, pour la variété Doublet, dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) » sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».

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Article 9

Dans l'arrêté du 25 mai 1983 modifié susvisé, à l'article 2, pour la variété Furax nova, dans la colonne « Obtenteur(s) et responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Ringot (FR) » sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».

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Article 10

Dans les arrêtés modifiés :
― du 26 août 2008 susvisé, à l'article 1er, pour les variétés NK Alamir, NK Octans ;
― du 24 août 2009 susvisé, à l'article 1er, pour les variétés Cardiff, Boheme ;
― du 7 mars 2011 susvisé, à l'article 1er, pour les variétés SY Carlo, SY Fighter,
dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Syngenta Seeds GmbH (DE) » sont remplacés par les mots : « Syngenta France SAS (FR) ».

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Article 11

Dans les arrêtés modifiés :
― du 18 juin 2002 susvisé, à l'article 1er, pour la variété Makila ;
― du 13 septembre 2007 susvisé, à l'article 1er, pour la variété NK Aviator ;
― du 26 août 2008 susvisé, à l'article 2, pour les variétés NK Molten, NK Festivo, NK Grandia,
dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Syngenta Seeds SAS (FR) » sont remplacés par les mots : « Syngenta France SAS (FR) ».

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Article 12

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 24 janvier 2014.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

P. Dehaumont

Arrêté du 24 janvier 2014
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Article 2
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Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12