JORF n°0078 du 2 avril 2014

Article 8

Article 8

Dans l'arrêté du 1er juin 2007 modifié susvisé, à l'article 1er, pour la variété Doublet, dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) » sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».


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Version 1

Dans l'arrêté du 1er juin 2007 modifié susvisé, à l'article 1er, pour la variété Doublet, dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) » sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».