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Arrêté du 24 janvier 2008

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Article 3

L'arrêté du 10 janvier 2008 qualifiant le niveau du risque épizootique en raison de l'infection de la faune sauvage par un virus de l'influenza aviaire à caractère hautement pathogène est abrogé.

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Abrogé30 mars 2008

Créé le 26 janvier 2008 · Abrogé le 30 mars 2008

L'arrêté du 10 janvier 2008 qualifiant le niveau du risque épizootique en raison de l'infection de la faune sauvage par un virus de l'influenza aviaire à caractère hautement pathogène est abrogé.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 30 mars 2008

En vigueur du samedi 26 janvier 2008 au samedi 29 mars 2008

Source : Légifrance