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Arrêté du 10 janvier 2008

Article 1

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Article 1

Le niveau du risque épizootique tel que défini à l'article 3 de l'arrêté du 5 février 2007 susvisé est qualifié de modéré.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur du vendredi 11 janvier 2008 au samedi 26 janvier 2008

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