A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 décembre 2008Art. 1 → Version 2
-Arrêté du 15 décembre 2008Art. 1
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Section précédente
Section parente
Section suivante
Arrêté du 24 février 2009
La ministre de la santé et des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 131-14 et R. 131-25 ;
Vu les arrêtés du 15 décembre 2008 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport ;
Vu les avis du Comité national olympique et sportif français en date du 3 et 17 juillet, 10 septembre, 28 octobre, 12 novembre, 9 et 17 décembre 2008, Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 décembre 2008Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 15 décembre 2008Art. 1
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Créé le 22 mars 2009
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 24 février 2009.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
B. Jarrige