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Modification d'un arrêté sur le contrôle technique des véhicules
L'arrêté du 27 juillet 2004 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des contrôles techniques pour les véhicules lourds) à 27 (Modification des règles du contrôle technique pour certains véhicules) du présent arrêté.