Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du plan de gestion des déchets d'extraction
Résumé. Le plan de gestion des déchets d'extraction doit maintenant inclure la réduction de leur quantité et la minimisation des effets nocifs, en tenant compte de leur gestion dès la conception.
A modifié les dispositions suivantes :