A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 mai 2006 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Annexes, Sct. LISTE DES STUD-BOOKS TENUS EN FRANCE., Art. ANNEXE > >
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19 abrogés
Abrogé depuis le 2012-02-15 par [object Object]
Le présent arrêté s'applique à compter du 1er janvier 2010.
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Le directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires et le directeur général de l'établissement public Les Haras nationaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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