Arrêté du 3 février 2012

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 24 avril 2009

Art. 15

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 24 avril 2009

Art. 3, Art. null

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Modification des stud-books de chevaux et d'ânes

Résumé. L'arrêté modifie la liste des stud-books de chevaux et ânes reconnus en France.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 24 avril 2009Art. 3 : Gestion des listes de races équines
→ Version 3
Arrêté du 24 avril 2009Art.
- Arrêté du 24 avril 2009
Art. 3, Art. null

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