Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des stud-books de chevaux et d'ânes
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 avril 2009Art. 15
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3Arrêté du 24 avril 2009Art.
- Arrêté du 24 avril 2009Art. 3, Art. null