Arrêté du 29 mai 2006

Article 3

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Article 3

Les races d'équidés élevées ou utilisées en France sont regroupées en races de :

chevaux de sang, comprenant les races de chevaux de courses et les races de chevaux de selle ;

chevaux de trait ;

poneys ;

ânes.

La liste des abréviations des différentes races et appellations reconnues en France est tenue à jour par l'établissement public Les Haras nationaux. La liste des races pour lesquelles un stud-book est tenu en France figure en

annexe au présent

arrêté.

La liste des races reconnues est tenue à jour par la Commission européenne. Cette liste est consultable sur le site :

http://forum.europa.eu.int/irc/sanco/vets/info/data/breedinq/ br-eq.html.

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Abrogé1 janvier 2010

Créé le 31 mai 2006 · Abrogé le 1 janvier 2010

Les races d'équidés élevées ou utilisées en France sont regroupées en races de :

  • chevaux de sang, comprenant les races de chevaux de courses et les races de chevaux de selle ;
  • chevaux de trait ;
  • poneys ;
  • ânes.

La liste des abréviations des différentes races et appellations reconnues en France est tenue à jour par l'établissement public Les Haras nationaux. La liste des races pour lesquelles un stud-book est tenu en France figure en annexe au présent arrêté.

La liste des races reconnues est tenue à jour par la Commission européenne. Cette liste est consultable sur le site :

http://forum.europa.eu.int/irc/sanco/vets/info/data/breedinq/ br-eq.html.

Relations

cite

cite  Arrêté 2006-05-29 annexe

Historique des versions

En vigueur du mercredi 31 mai 2006 au jeudi 31 décembre 2009

Source : Légifrance