Arrêté du 29 mai 2006

Article 3

Abrogé1 janvier 2010

Créé le 31 mai 2006

Les races d'équidés élevées ou utilisées en France sont regroupées en races de :
  • chevaux de sang, comprenant les races de chevaux de courses et les races de chevaux de selle ;
  • chevaux de trait ;
  • poneys ;
  • ânes.

La liste des abréviations des différentes races et appellations reconnues en France est tenue à jour par l'établissement public Les Haras nationaux. La liste des races pour lesquelles un stud-book est tenu en France figure en annexe au présent arrêté.
La liste des races reconnues est tenue à jour par la Commission européenne. Cette liste est consultable sur le site :
http://forum.europa.eu.int/irc/sanco/vets/info/data/breedinq/ br-eq.html.

Effets de cet article

cite

 Arrêté 2006-05-29 annexe

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2010

Abrogé parArrêté du 24 avril 2009art. 14

En vigueur du mercredi 31 mai 2006 au jeudi 31 décembre 2009

Les races d'équidés élevées ou utilisées en France sont regroupées en races de :

chevaux de sang, comprenant les races de chevaux de courses et les races de chevaux de selle ;

chevaux de trait ;

poneys ;

ânes.

La liste des abréviations des différentes races et appellations reconnues en France est tenue à jour par l'établissement public Les Haras nationaux. La liste des races pour lesquelles un stud-book est tenu en France figure en annexe au présent arrêté.

La liste des races reconnues est tenue à jour par la Commission européenne. Cette liste est consultable sur le site :

http://forum.europa.eu.int/irc/sanco/vets/info/data/breedinq/ br-eq.html.