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Arrêté du 24 août 2018
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, L. 212-2, D. 142-9, R. 212-1, D. 212-67 et A. 142-8 ;
Vu l'arrêté du 16 juin 2014 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne ;
Vu l'avis de la section permanente de l'alpinisme de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne en date du 5 mars 2018 ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 4 juillet 2018,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 4
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A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 5
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A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 6
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A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 7
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A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 8
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A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 15
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A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 23
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A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 24
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A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. Annexe V
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Créé le 1 janvier 2019
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2019.
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Créé le 1 janvier 2019
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 24 août 2018.
Laura Flessel
En vigueur depuis le mardi 1 janvier 2019