Article 1
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JORF n°0207 du 8 septembre 2018
Arrêté du 24 août 2018
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, L. 212-2, D. 142-9, R. 212-1, D. 212-67 et A. 142-8 ;
Vu l'arrêté du 16 juin 2014 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne ;
Vu l'avis de la section permanente de l'alpinisme de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne en date du 5 mars 2018 ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 4 juillet 2018,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 16 juin 2014 > > Art. 1 > >
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Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 16 juin 2014 > > Art. 4 > >
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Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 16 juin 2014 > > Art. 5 > >
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Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 16 juin 2014 > > Art. 6 > >
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Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 16 juin 2014 > > Art. 7 > >
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Article 7
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 16 juin 2014 > > Art. 8 > >
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Article 8
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 16 juin 2014 > > Art. 15 > >
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Article 9
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 16 juin 2014 > > Art. 23 > >
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Article 10
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 16 juin 2014 > > Art. 24 > >
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Article 11
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 16 juin 2014 > > Art. Annexe V > >
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Article 12
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2019.
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Article 13
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 24 août 2018.
Laura Flessel