Arrêté du 23 octobre 2025

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges modifié susvisé de l'expérimentation « AUTO-NOM » (Neuro-Orthopédie Mobile) remplace le cahier des charges visé à l'arrêté du 11 juillet 2025 susvisé ('AUTO-NOM': prolongation et mise à jour du projet d'expérimentation).

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 décembre 2022

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En vigueur depuis le 1 novembre 2025

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Modification du cahier des charges de l'expérimentation AUTO-NOM

Résumé. Un nouveau cahier des charges pour l'expérimentation AUTO-NOM remplace l'ancien.

Le cahier des charges modifié susvisé de l'expérimentation « AUTO-NOM » (Neuro-Orthopédie Mobile) remplace le cahier des charges visé à l'arrêté du 11 juillet 2025 susvisé ('AUTO-NOM': prolongation et mise à jour du projet d'expérimentation).

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 décembre 2022

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