JORF n°0266 du 9 novembre 2024

Arrêté du 23 octobre 2024

Le ministre des armées et des anciens combattants,

Vu l'arrêté du 25 septembre 2020 modifié fixant la composition du Conseil supérieur de la fonction militaire et des conseils de la fonction militaire et les modalités de désignation de leurs membres ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de la fonction militaire en date du 6 février 2024,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 25 septembre 2020

Résumé Cet article fait des changements dans un règlement plus ancien.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 septembre 2020 > > Art. 3 > >

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 25 septembre 2020

Résumé Cet article change un autre article de la loi.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 septembre 2020 > > Art. 8 > >

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'Arrêté du 25 septembre 2020

Résumé Cet article modifie une règle d'un document de 2020.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 septembre 2020 > > Art. 9 > >

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera mis en ligne de manière officielle.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 23 octobre 2024.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines du ministère des armées et des anciens combattants,

T. de Vanssay de Blavous