Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du contenu du cahier des charges
Résumé. Les missions et les moyens des centres régionaux de coordination des dépistages des cancers sont fixés par le cahier des charges.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 septembre 2006Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 29 septembre 2006Art. 5