Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Adaptation des salles d'eau pour l'accessibilité
Résumé. Les nouvelles constructions doivent prévoir une salle d'eau adaptable pour une douche accessible sans modifier le gros œuvre.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 décembre 2015Art. 15 : Adaptabilité des salles d'eau dans les nouvelles constructions
- Arrêté du 24 décembre 2015Art. 15