Arrêté du 23 mars 2012

Section 1 : Généralités

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prévention des risques dans les installations

Résumé. Les exploitants doivent identifier les risques, les documenter et maintenir des locaux propres pour prévenir les accidents et la pollution.

En vigueur depuis le 13 avril 2012

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Identification des risques dans les installations industrielles

Résumé. Les exploitants d'installations doivent identifier les zones à risque et avoir un plan indiquant ces risques pour prévenir les accidents.

L'exploitant recense, sous sa responsabilité, les parties de l'installation qui, en raison des caractéristiques qualitatives et quantitatives des matières mises en œuvre, stockées, utilisées ou produites, sont susceptibles d'être à l'origine d'un sinistre pouvant avoir des conséquences directes ou indirectes sur les intérêts mentionnés à l'article L. 511-1 du code de l'environnement (Réglementation des installations dangereuses).
L'exploitant dispose d'un plan général des ateliers et des stockages indiquant ces risques.

En vigueur depuis le 13 avril 2012

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Gestion des produits dangereux dans les installations

Résumé. Les exploitants doivent connaître les risques des produits dangereux et tenir un registre à jour pour les pompiers.

Sans préjudice des dispositions du code du travail, l'exploitant dispose des documents lui permettant de connaître la nature et les risques des produits dangereux présents dans l'installation, en particulier les fiches de données de sécurité.
L'exploitant tient à jour un registre indiquant la nature et la quantité des produits dangereux détenus, auquel est annexé un plan général des stockages. Ce registre est tenu à la disposition des services d'incendie et de secours.

En vigueur depuis le 13 avril 2012

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Entretien des locaux pour prévenir les accidents

Résumé. Les locaux doivent être propres et bien entretenus pour éviter les dangers, et des mesures sont prises pour empêcher les insectes et nuisibles.

Les locaux sont maintenus propres et régulièrement entretenus, notamment de manière à éviter les amas de matières dangereuses ou polluantes et de poussières. Le matériel de nettoyage est adapté aux risques présentés par les produits et poussières.
Toutes dispositions sont prises en permanence pour empêcher l'introduction et la pullulation des insectes et des nuisibles, ainsi que pour en assurer la destruction.

En vigueur depuis le vendredi 13 avril 2012

Section 1 : Généralités
Article 8
Article 9
Article 10