JORF n°0134 du 10 juin 2016
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
Octobre 2026
Les sujets des épreuves écrites sont désormais établis en fonction des programmes de la classe de troisième, ou à défaut du cycle 4, et tiennent compte des spécificités des classes agricoles.
Août 2026
La date de modification de l'arrêté relatif au diplôme national du brevet pour les établissements d'enseignement agricole a été mise à jour, passant du 10 avril 2025 au 17 juillet 2026.