Arrêté du 23 juin 2020

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 décembre 2016

Art. 6

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 décembre 2016

Art. 5

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 décembre 2016

Art. 4 bis

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 décembre 2016

Art. 4

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Simplification des contrôles sanitaires sur les plants de citrus

Résumé. Les règles pour les plantes de citrus et autres espèces sont simplifiées : on vérifie moins souvent leur santé.

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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