Article 8
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Obligations documentaires pour les parachutes de sauvetage
Résumé Un parachute de sauvetage doit toujours avoir des documents avec ses informations et son entretien, et le propriétaire doit les mettre à jour.
Tout parachute de sauvetage est doté d'un ou plusieurs documents qui :
a) Mentionnent les informations essentielles sur les performances, l'utilisation, l'entretien, le stockage, la durée de vie, ainsi que le type, le numéro de série, le nom du constructeur et la date de fabrication ;
b) Permettent d'inscrire le nom du propriétaire et au fur et à mesure de leur exécution les opérations d'entretien réalisées, l'application des bulletins de service et consignes de navigabilité, l'application des modifications, les dates auxquelles ces opérations ont été réalisées ainsi que la date de la prochaine échéance d'entretien ou de limite de vie.
Le propriétaire du parachute de sauvetage tient à jour et archive l'historique de ces documents.
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